S’il est bien une question que j’ai beaucoup reçue, et à laquelle je ne saurais jamais répondre, c’est bien celle-ci :
Combien dois-je payer de droits de douanes pour importer mon container de Chine ?
<Conteneur
Conteneur>
Considérons d’abord la définition de droit de douanes, par exemple celle de Wikipédia : Le droit de douane est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix (droits « ad valorem »).
Ma réponse est donc : ça dépends ! Cela dépend de votre marchandise, et de son origine (même si dans mon cas, il s’agit le plus souvent de la Chine)
Par exemple, j’importe une chaussure de sécurité pour une entreprise du bâtiment. Cette chaussure de sécurité possède un extérieur cuir et une coquille en métal à l’intérieur. Les droits de douanes seront de 8%.
Si j’ai acheté ma chaussure 10$, je payerai donc 0.80$ de droits de douanes.
Comment trouver un droit de douane ?
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Douane>
Vous vous demandez peut être d’où j’ai pu sortir ce 8%. Je ne l’ai pas inventé, j’ai tout simplement consulté le TARIC (Tarif Intégré des Communautés européennes) disponible ici.
J’ai indiqué comme pays de provenance la Chine, et j’ai navigué dans le TARIC afin de trouver le précieux code TARIC qui me donnera les informations sur les droits de douanes.
En Section XII – 64, j’ai trouvé les chaussures. Et en détaillant, j’ai trouvé les chaussures de cuir (6403) avec une coquille de protection en métal (640340). Mon code TARIF final est donc 6403400000.
Je cite : Droit pays tiers: 8.00 % R2658/87
Nota : Le « R2658/87″ est le code de régulation, indiquant depuis quand ce droit de douane est actif, et la référence légale au journal officiel.
Bonne recherche !
