Comment vérifier l’existence (et le propriétaire!) d’un brevet?

Suite à mon dernier article, on me pose la question suivante : « Mon fournisseur a un avantage concurrentiel, et ce que tu propose ici est faisable. En effet, il a son propre modèle de produit et a un brevet dessus. Cependant, la Chine est connue pour la copie et la contrefaçon. Comment savoir si l’usine est vraiment dépositaire du brevet et que le papier du fournisseur en question n’est pas un faux? »

A partir du certificat de votre fournisseur, deux choses seront à vérifier : l’existence du brevet, et le propriétaire.

Pour vérifier si un brevet existe, rien de plus simple. Rendez-vous sur Google Brevets (eh oui, ça existe!) : https://www.google.fr/?tbm=pts&gws_rd=ssl

GoogleBrevets

Tapez le numéro du brevet, et vous obtiendrez le résultat. Ce service était initialement réservé aux brevets américains, mais on y trouve désormais quasiment tous les brevets. Ce qui est intéressant aussi pour les brevets chinois, c’est d’avoir la traduction en anglais du brevet chinois

OK. Le brevet existe. Mais qu’est-ce qui me prouve que le propriétaire est bien celui indiqué sur le certificat : l’usine en question?

Rendez-vous sur le site national des dépôts de brevets du pays en question. Puisqu’on parle de Chine, ce sera http://www.sipo.gov.cn/ (version anglaise et lien direct pour interroger le SIPO)

A partir de l’outil de recherche, retrouver le dépôt de brevet et confirmer le dépositaire.

Vous allez me dire : on aurait pu directement rechercher sur Sipo, non?

Non, car d’une part l’étape de Google Patent était très rapide, d’autre part le problème des sites spécialisés est que si vous faites mal la recherche (une lettre en trop, un espace en trop, un petite faute de frappe, trompé de numéro -numéro de dépot au lieu de numéro de brevet…-), l’outil indiquera que le brevet n’existe pas.

Google Patent quand à lui retrouvera bien le brevet avec une recherche « large ». Par ailleurs, il ne faut que quelques dixièmes de seconde à Google pour retrouver un brevet, alors qu’il faut parfois 5 ou 6 essais pour faire correctement la recherche sur Sipo.

Faire la recherche sur Google Brevets dans un premier temps nous fait au final gagner du temps.

Brevet validé? Fournisseur sérieux?
Alors bon business!

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