Import de Chine : calcul des frais de douane détaillé (+ exemples)

Import de Chine : calcul des frais de douane détaillé et exemples

Lorsque vous importez des produits de Chine, vous devez payer des frais et des droits de douane. Ces frais sont calculés en fonction du prix du produit, et du taux de change si vous avez payé dans une autre devise que l’euro.

Le prix du produit est calculé en fonction du prix que vous avez payé pour le produit, de la TVA que vous avez payée et des frais de transport. Le taux de change est calculé en fonction du taux de change entre l’Euro et le Yuan, ou entre l’Euro et le Dollar américain en fonction de la facture que vous présentez aux douanes.

Voyons tout cela en détail, et calculons quelques exemples :

Quels sont les différents frais de douane, et comment les calculer ?

Les droits de douane

Les droits de douane s’appliquent sur la valeur réelle de l’objet, plus le coût des frais de port et de l’assurance. Il existe une franchise de douane si ce montant est inférieur à 150 euros (ref. 1.3 du règlement n°274/2008)

Ces droits varient en fonction du type d’objet. Pour connaître les droits associés à votre produit, vous pouvez consulter le TARIC (base de donnée européenne) ou les bases de données du Système Harmonisé (« HS code », nommenclature internationale de l’Organisation Mondiale des Douanes).

Plus d’infos sur le TARIC dans la première partie de cette vidéo :

En règle générale, ces droits se situent entre 0% et 20%. Je vous donnerai quelques exemples en fin d’article.

Formule de calcul :

(valeur réelle de l’objet + frais de port + assurance) x taux des droits de douane

Exemple :

J’achète 1000 Tee-shirts et je les fais expédier par la mer à 3,5 usd/kg assurance comprise. Un teeshirt vaut 0,80 euro et pèse 150 grammes.

(800 + 525) x 12% = 159 euros de droits de douane.

La TVA, à faire APRÈS le calcul des frais de douane

Lorsque vous importez un produit depuis la Chine, et depuis le 1er juillet 2021, vous devez régler la TVA dès le premier euro. Il n’existe donc pas de franchise pour la TVA ! Les anciennes règlementations à 22 euros et 150 euros ne sont plus valables depuis le 1er juillet 2021.

Si la valeur de la marchandise est située entre 1 et 150 euros, vous devez régler la TVA sur le guichet unique à l’importation ou Import One-Stop Shop (IOSS).

Si la valeur de la marchandise est supérieure à 150 euros, auprès de votre transporteur ou transitaire et du commissionnaire en douane agréé correspondant.

La TVA est appliquée sur la valeur réelle du produit, avec le coût du transport et des assurances, auquel on AJOUTE le montant des droits de douane (du coup, oui, vous allez payer de la TVA sur les droits de douane! Des taxes sur des taxes, comme pour l’essence haha !).

La TVA sera en règle général de 20%.

Certains produits peuvent cependant être taxés à 5.5% (biens de première nécessité et biens liés à la culture).

Formule de calcul :

(valeur totale + droits de douane) x pourcentage de TVA

Exemple :

Sur le même exemple de nos tee-shirts :

(800 + 525 + 159) x 20% = 296.80 euros de TVA

Les frais de dossier

Les frais de dossier sont des petits frais à payer au transporteur ou transitaire, pour qu’ils fassent le nécessaire auprès des douanes. Ces frais ont tendance à augmenter ces dernières années. En effet, les formalités douanières sont de plus en plus complexes.

Pour un petit colis, ils seront en règle général de l’ordre de 5 à 20 euros. Et pour une commande plus conséquentes, ils peuvent être variables.

Exemple :

Si l’on souhaite donc connaître le montant total de l’import de nos tee-shirts, voici donc le montant total :

800+525+159+296.80+20 = 1800.80 euros.

Les frais de douane, taxes et frais totaux à payer dans ce montant sont de 475.80 euros.

À prendre en compte aussi : les taux de change

Entre le jour où vous passez votre commande, et que vous effectuez votre production en Chine, et le moment où vous recevez votre marchandise en France, les taux de changes peuvent avoir fortement varié.

Une légère variation peut donc être observée entre votre calcul prévisionnel initial et la valeur réelle finale de la marchandise livrée en France.

Quelques exemples de droits de douanes entre la Chine et la France, pour vous aider à faire votre calcul des frais de douane.

Pour référence uniquement, je tiens un tableau que je mets à jour à chaque fois que j’importe un produit, plutôt que d’avoir à vérifier systématiquement le TARIC ou de confirmer le HS code avec mon transitaire.